Je veux consulter toutes les pièces du plan local d’urbanisme (PLU)
Comme je vous l’avais annoncé (Le PLU au format dématérialisé) est maintenant accessible en ligne sur le site de la Mairie.
à copier-coller dans votre navigateur : http://www.saintremylhonore.fr/Le_PLU.aspx ou accès sur http://www.saintremylhonore.fr/ puis dérouler le menu « VIE MUNICIPALE/L’Urbanisme/Le PLU«
liste des documents téléchargeables sur le site de la mairie :
Liste des pièces constitutives
Pièce n°2 – rapport de présentation
Pièce n°3 – PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Pièce n°4 – OAP : Orientation d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°5 – règlement – pièce écrite et annexes (écritures des règles par zone)
Pièce n°6 – règlement – documents graphiques – zonage (la carte des zones)
Pièce n°7 – plan des servitudes d’utilité publique
Un certain nombre d’autres documents annexes ont permis l’élaboration du PLU 2013, et sont encore applicable. ils sont accessible en mairie au format papier :
– Des pièces administratives (délibérations, décisions, …)
– Des annexes informatives :
Annexe archéologique, Annexe Guide éco-jardin, Archéologie carte PLU St-Rémy, Archéologie liste PLU St-Rémy, Arrêté 20-02-12 du code de l’Habitat et de la construction – stationnement, Arrêté Natura 2000, CREP (Constat de Risque d’Exposition au Plomb) – arrêté, CREP – Saturnisme, Fiches ZNIEFF (Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique), PHEC (riques majeurs : Plus Hautes Eaux Connues), Schéma départemental de randonnée équestre, Schéma départemental des espaces naturels, site natura 2000,
– Des annexes sanitaires :
Notice déchets et eaux, Plan assainissement collectif non collectif, cartes réseau d’assainissement des eaux usées,
– Servitudes :
Arrêté zones à risque d’inondation cours d’eau non domaniaux, Carte des retraits et gonflements des argiles, Forêt de protection – Arrêté classement, notices servitudes, plan des servitudes d’utilité publique, Plaquette constructions sur terrains argileux, Risques TMD (transport de matières dangereuses) , servitude risque stockage gdf_beynes, servitude RTE (Réseau de transport d’électricité), Servitude Site classé, Servitude site inscrit et site classé, Servitude TRAPIL (Transports Pétroliers par Pipelines), Tableau des servitudes, ….
Nota :
- Zones Humides : Une note particulière de deux pages est à consulter dans les annexes de la Pièce n°5
- Ce site n’a pas vocation a recopier tous les documents qui sont accessibles sur le site internet de la mairie. J’ai préféré mettre un lien qui vous permette un accès direct sur la page d’accueil du site officiel.