Clôture de l’enquête publique du 17 décembre, quelle orientation ?
Du 1er au 17 décembre s’est déroulé l’enquête publique portant sur la désaffectation et l’aliénation de la sente rurale SR40...
Du 1er au 17 décembre s’est déroulé l’enquête publique portant sur la désaffectation et l’aliénation de la sente rurale SR40...
L'aliénation d'une sente rurale ou d'une portion de sente comme la sente SR40 dite sente de la Carrière à grès,...
Le conseil municipal s'est réunit en mairie le Mardi 18 juillet 2017 à 19h00 article mis à jour (liens, contenus)...
Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur, à la suite de l'enquête publique sur les communes de Saint-Rémy l’Honoré, Bazoches sur...
Une enquête publique sur les communes de Saint-Rémy l’Honoré, Bazoches sur Guyonne, et les Mesnuls portant sur la Déclaration d’Intérêt...
Enquête publique sur les communes de Saint-Rémy l’Honoré, Bazoches sur Guyonne, et les Mesnuls portant sur la Déclaration d’Intérêt Général...