Du 1er au 17 décembre s’est déroulé l’enquête publique portant sur la désaffectation et l’aliénation de la sente rurale SR40 dite sente de la Carrières à Grès, Porteur de nombreuses propositions en tant que saint-rémois impliqué dans la commission sente…
Catégorie : Enquête publique
Les enquêtes publiques pour l’aliénation des chemins ruraux
👉 Les chemins ruraux appartiennent au domaine privé de la commune et sont de ce fait aliénables.Mais comme ils sont une propriété collective des citoyens de la commune, le maire ne peux pas le vendre comme un simple bien privé.C’est…
Le conseil municipal du mardi 18 juillet 2017 à Saint-Rémy l’Honoré,
Le conseil municipal s’est réunit en mairie le Mardi 18 juillet 2017 à 19h00 article mis à jour (liens, contenus) Ce conseil est le 4ème conseil municipal de cette mandature convoqué durant les vacances scolaires avec des points à l’ordre…
Enquête publique : restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne (3)
Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur, à la suite de l’enquête publique sur les communes de Saint-Rémy l’Honoré, Bazoches sur Guyonne, et les Mesnuls portant sur la Déclaration d’Intérêt Général des travaux de restauration et continuité écologique du Guyon et…
Enquête publique : restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne (2)
Une enquête publique sur les communes de Saint-Rémy l’Honoré, Bazoches sur Guyonne, et les Mesnuls portant sur la Déclaration d’Intérêt Général des travaux de restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne est en cours. Pour rappel l’enquête…
Enquête publique : restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne
Enquête publique sur les communes de Saint-Rémy l’Honoré, Bazoches sur Guyonne, et les Mesnuls portant sur la Déclaration d’Intérêt Général des travaux de restauration et continuité écologique du Guyon et de la Guyonne Une enquête publique se déroulera du lundi…