Conseil Communautaire de Coeur d’Yvelines le 8 avril 2015

Le Mercredi 8 avril 2015, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h
à la salle Phélypeaux à Jouars-Pontchartrain

cccy_conseil-communautaire_2015-04à l’Ordre du jour, une séance studieuse consacré à l’examen des comptes administratifs 2014, à l’affectation des résultats et aux votes des budgets primitifs 2015, mais aussi au vote des différentes taxes communautaires que nous retrouveront au dernier trimestre sur nos feuilles d’impôts.

Approbation du Compte-rendu du 18 mars 2015
Approbation du Compte de Gestion 2014
Approbation du Compte Administratif 2014
Affectation du résultat 20104
Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2015 par zone
Vote du taux de la Taxe d’Habitation 2015
Vote du Taux de Cotisation Foncière des Entreprises 2015
Vote du Taux de la Taxe Foncière Non Bâti 2015
Vote du Budget Primitif 2015
Acquisition de Terrain sur PAVY2 (1)
Modification des statuts du SIDOMPE (2)
Convention de l’Eco organisme chargé de la collecte des DEEE (3)
Contrat Groupe d’assurance Statutaire du CIG (4)
Questions diverses

(1) PAVY2  zone commerciale située sur la commune de St-Germain de la Grange
(2) SIDOMPE  Syndicat Intercommunal pour la Destruction d’Ordures Ménagères et la Production d’Énergie
(3) DEEE  déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE, D3E ou PEEFV)
(4) CIG Centre Interdépartemental de Gestion

plus d’infos sur ces acronymes

jlb

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

%d blogueurs aiment cette page :