Le Conseil communautaire de Coeur d’Yvelines le 8 février 2017

Les 57 élus communautaires de Coeur d’Yvelines se réuniront ce mercredi 8 février à 19h au centre de Loisirs, place Nikenich pour examiner les 12 points à l’ordre du jour.

1 – Approbation du compte-rendu du 14 décembre 2016
2 – Attribution de compensation
3 – Création de fonds de concours
4 – Contrat de ruralité
5 – Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
6 – Prime d’interressement à la performance collective des services
7 – Prime annuelle
8 – Tarification piscine
9 – Tarification gymnase
10 – Règlement intérieur de la piscine intercommunale
11 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la commission consultative pour l’élaboration du Plan Climat Energie Territoire
12 – Questions diverses

jlb

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