Le conseil communautaire de Cœur d’Yvelines se réunira le mercredi 10 avril 2019

A l’ordre du jour, de ce conseil communautaire, les finances locales, les impôts et taxes, et l’attribution de fonds de concours de Cœur d’yvelines aux communes adhérentes.

Le Mercredi 10 avril 2019 à 19 heures
à la salle polyvalente (rue des vignettes ) de Thoiry

lLes différents points à l’ordre du jour

Les Finances locales

1-Approbation du compte rendu du 6 mars 2019
2-Approbation du compte de gestion 2018 pour la ZA du Petit Mont à Thoiry
3-Approbation du compte administratif 2018 pour la ZA du Petit Mont à Thoiry
4-Vote du Budget Annexe 2019 pour la ZA du Petit Mont à Thoiry
5-Approbation du compte de gestion 2018
6-Approbation du compte administratif 2018
7-Affectation du résultat 2018
8-Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 par zone
9-Vote du taux de Taxe d’Habitation 2019
10-Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises 2019
11-Vote du taux de Taxe Foncière Non Bâti 2019
12-Vote du Budget Primitif 2019
13-Subvention pour le fonctionnement des gymnases de Beynes et Jouars-Pontchartrain

Les fonds de concours aux communes adhérentes de Cœur d’Yvelines

14-Fonds de concours : Travaux d’isolation d’un bâtiment communal à Vicq
15-Fonds de concours : Remplacement des menuiseries de l’école maternelle de Villiers-Saint-Frédéric
16-Fonds de concours : Réparation de l’horloge de la mairie de Millemont

17-Questions diverses

lien : https://www.coeur-yvelines.fr

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