Questions pour le conseil municipal du 14 avril 2016

Comme il est prévu par la Loi, les conseillers municipaux d’opposition, comme de la majorité ont le droit de poser des questions lors des questions orales ou questions diverses.

Ces questions normalement sont lues par le demandeur à destination des membres du conseil. Le maire peut ou non répondre à celles-ci.

A Saint-Rémy l’honoré, une délibération a été voté majoritairement par les membres du conseil municipal, pour les questions parviennent 48 h avant le conseil permettant au maire de répondre.

Pour ce conseil Jean-Luc Bienvault, également membre de la Commission urbanisme, a adressé à Mme le Maire les questions suivantes.

Le détail de chacune des question est argumentée. Un lien vers la question envoyée au maire est téléchargeable Chaque réponse sera détaillée, et complétée par des documents dans de prochains articles.

1 – Dossier Arcade – Copro du Hauts des Bois (K&B) – Mairie   téléchargeable ICI

  • Conformité sur la construction « les Hauts du Bois
  • Liaison Arcade (rue de la forêt) – RD34
  • Création de nouveaux accès et consolidation d’un projet de voirie : le projet centre village, une
    opportunité.
  • Quels impacts si la situation ne s’arrangeait pas ?

2 – PLU – Site internet communication téléchargeable ICI

3 – PLU révision simplifiée téléchargeable ICI

4 – ESCALE – Vide Grenier  téléchargeable ICI

5 – Poste non titulaire à temps non complet  téléchargeable ICI

6 – Clinique Korian – Projet Ilot cœur de Village  téléchargeable ICI

7 – Projet ILOT cœur de village  téléchargeable ICI

Chacune de ces questions sera motivée dans un post à venir

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