Saint-Rémy l’Honoré, conseil municipal 12 février 2016

Le conseil municipal se réunira le vendredi 12 février 2016 à 20h00 en séance ordinaire.

cmattention à l’horaire inhabituel —> 20h00

A l’ordre du jour du conseil  :

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 décembre  2015

Délibérations :
1 – Personnel communal : création d’un poste de non titulaire à temps non complet,
2 – Avenant à la convention de médecine non préventive avec le Centre Interdépartemental de Gestion,
3 – Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes :
a) indemnité versée à Mme Dominique CAFFAREL au titre de l’année 2015,
b) indemnité versée à Mme Catherine NOWAK
4 – Motion concernant le projet d’implantation d’une aire de grand passage des Gens du voyage
5 – Dispositif Pouces d’yvelines,
6 – Adhésion des communes de Boinvilliers et Rosay au SIRYAE*
7 – Création d’un comité consultatif des fêtes,
8 – Rapports d’activité 2014 des syndicats : SIRYAE*, SEY 78*, SIARNC*, SIAMS*, SITERR*,

Information dur les décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT*
Communications du maire
Informations et questions diverses.

Acronymes (*) :
SIRAYE : Syndicat Intercommunal de la Région d’Yvelines pour l’Adduction de l’Eau
SEY 78 : Syndicat mixte – Syndicat d’énergie des Yvelines
SIARNC : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Neauphle-le-Chateau
SIAMS : Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure
SITERR : Syndicat intercommunal de transport et d’équipement de la région de Rambouillet
CGCT : Code général des collectivités territoriales

jlb

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