Saint-Rémy l’Honoré, conseil municipal le 14 avril 2016

Le conseil municipal se réunira le jeudi 14 avril 2016 à 20h30.

cmA l’ordre du jour du conseil  :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016

Délibérations :
1 – Approbation du compte de gestion du receveur municipal de 2015,
2 – Approbation du compte administratif de 2015,
3 – Affectation du résultat de 2015,
4 – Vote des trois taxes directes locales 2016,
5 – Attribution de compensation 2016,
6 – Vote du budget primitif 2016,
7 – Attribution et versement des subventions aux associations et à la caisse des écoles pour l’année 2016
8 – Rentrée scolaire 2016/2017 : fixation des tarifs post et périscolaires & approbation du règlement intérieur,
9 – Élaboration d’un Agenda d’Accessibilité Programmée,
10 – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT*
Communications du maire
Informations et questions diverses.

Acronymes (*) :
CGCT : Code général des collectivités territoriales

jlb

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