Saint-Rémy l’Honoré, conseil municipal le 1er juillet 2016

Le conseil municipal se réunira le vendredi 1er juillet 2016 à 20h30.

cmA l’ordre du jour du conseil  de la convocation reçue le lundi 27 juin, auquel était joint le procès verbal de la réunion du conseil du  14 avril 2016 :

NB En orange vous trouverez le fil du contenu de chaque point mis en délibération, pour une meilleure transparence (promesse de campagne, auquel je ne dérogerai pas)

Désignation du secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2016,
Installation d’un conseiller municipal à la suite d’une démission.
NDLR : Il s’agit d’installer M. Jean-Marc Verplaest (4ème de la liste d’opposition, qui compte 3 élus) à la suite de la démission de Mme Catherine Lapierre en avril 2016

Délibérations

1 – Nomination d’un délégué du conseil municipal pour siéger au CCAS suite à une démission,

En remplacement de MMe Catherine Lapierre. Ce poste devrait revenir à un élu de l’opposition, s’il y a un candidat.

2 – Nomination d’un membre du conseil à la commission d’urbanisme,

En remplacement de MMe Catherine Lapierre. Ce poste devrait revenir à un élu de l’opposition

3 – Décision modificative n° 1 du budget communal,

Modification de dépenses imprévues et recettes

  •  d’une erreur d’écriture (centimes),
  • ouverture de crédit en investissement tant en dépenses pour achat terrain Martin, et travaux centre village (nouvel emprunt – point 10),
  • retrait de dépenses imprévues correspondant à l’ouverture de frais d’études et matériel de bureau et informatique  dépenses imprévues qu’en recettes ,

4 – Fixation de la rémunération des animateurs dans le cadre des TAPS,

reconduction des taux horaires des animateurs vacataires et animateurs indépendants, coûts supportés par la commune

5 – Adhésion au syndicat « Yvelines Numériques »,

Le conseil municipal doit donner son avis quand à l’adhésion de la communauté de communes de Cœur d’Yvelines au syndicat mixte ouvert « Yvelines Numériques ».

Notre commune profite de la montée en haut débit (MED) courant 2017 ; quant à la fibre optique, ce sera  bien plus tard comme évoqué ICI

6 – Pouces d’Yvelines : désignation des représentants de la commune,

Deux délégués  (titulaire referent et suppléant) seront nommés pour représenter la commune de Saint-Rémy l’Honoré au sein de l’association Pouces d’yvelines) . Aujourd’hui Julien Tison ou Nicole Vacher représente notre commune.

Jean-Luc Bienvault, membre du Comité de pilotage depuis sa création a présenté au conseil municipal le projet « Pouces d’Yvelines, réseau Pouces ».

7 – Demande de subvention pour la mise aux normes d’un arrêt de bus,

Subvention pour la mise au norme de l’arrêt de bus situé à la Vierge, concernant l’arrêt de la ligne 5 du STIF avec le transporteur Hourtoule. Pas encore d’arrêt sur Saint-Rémy l’Honoré. Cette subvention est à hauteur de 70%  (pour info : ligne 5)

8 – Demande de subvention régionale pour la création d’une circulation douce le long de la RD34,

Ce projet devrait parvenir à son terme avec l’aménagement d’une piste à double sens de circulation en parallèle de la  RD34, mais la route est encore longue (3.3 km).

9 – Demande de subvention pour l’acquisition d’équipements informatiques et numériques,

Il s’agit de l’installation de tableau Numérique (TNI) dans les calasses de l’école

10 – Souscription d’un emprunt,

Concerne le projet cœur de village tel que présenté lors de la réunion du 3 mai. Il s’agit pour la mairie d’acheter le terrain dit Martin préempté, auquel s’ajoute des frais. A cela vient s’ajouter des travaux (déplacement de la mairie, construction bibliothèque (par ex.), aménagement espaces verts, intégration parking grand Cour, …). disons que le montrant de 1,5 M€ est proche de la vérité, bien qu’il sera nécessaire de faire certains ajustements.

Ce dossier est complexe. Je ne manquerai pas de vous apporter des renseignements, poser les bonnes questions comme par ex : faut-il une nouvelle mairie, etc …

A ce jour le projet est en phase d’élaboration, certains points évoqués le 3 mai ne sont  plus d’actualité ….

11 – Achat terrain consorts MARTIN.

Pour rappel la commune a préempté via l’EPFY. En tant que conseiller je me suis toujours positionné contre l’intervention de l’EPF sur ce dossier, imposant de nouveaux logements sociaux ou dits sociaux . Aujourd’hui la commune en empruntant (delib ci-dessus) pourra financer l’achat de ce terrain (montant 850K€)

Si le sujet concernant ce projet d’aménagement coeur de village n’est pas évoqué, il sera certainement abordé. Espérons que les vacances portent conseil …

Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Mme le Maire informera le conseil municipal de ces décisions qui vont des n° 2016-06 à 2016-11

2016-11 : coût boisson fete du village

2016-10  et 09 :   défense de la mairie respectivement c/ un particulier et c/ une employée communale  (affiché en mairie)

2016-08 et 07 défense de la mairie respectivement  c/  demande d’annulation de délibération des conseils 12/02/2016  et 24/03/2016, effectuées par deux conseillers municipaux

2016-06 : pas d’info et non évoqué lors du dernier conseil ?

Communications du Maire 

Questions diverses

Mme la Maire a pris l’habitude de ne pas évoquer les questions posées par les conseillers municipaux tant de la majorité que de l’opposition, aux prétexte futiles et abusifs,  contrairement aux promesses de campagne et la décision prise en délibération par le conseil municipal.

Les questions posées, (délibérations, questions diverses) seront retranscrites dans les lignes de ce blog.

NDLR :

  • cet article sera mis à jour d’ici le conseil municipal (maj les 28 et 29/06)
  • des posts spécifiques seront mis en ligne après le conseil municipal : présentation, coût estimé, travaux et situation calendaire : c’est la transparence

jlb

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