Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le 27 janvier 2015

Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mardi 27 janvier 2015 à 20h30 en salle du conseil
Ce conseil municipal a été annulé et reporté au 3 février 2015

cmA l’ordre du jour du conseil :

  • Approbation procès-verbal de la séance du conseil du 5 Décembre 2014
  • Convention avec le C.I.G. pour mission assistance à l’archivage
  • Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse : modification des statuts
  • Projet échange parcelle communale AK1 avec partie parcelle AK2 ( Mr Capello)
  • Agence d’Ingénierie Départementale : Etude adhésion
  • Aménagements abords RD34 – piste cyclable : Avancement du dossier
  • Plan Local d’Urbanisme : Procédure révision
  • Convention E.P.F.Y. (Etablissement Public Foncier des Yvelines) : Etude convention présentée par l’EPFY
  • E.P.F.Y. : délégation du Droit de Préemption Urbain
  • Personnel Territorial : Recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat unique d’insertion pour encadrement activités post et périscolaires
  • Affaires diverses

jlb

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