Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le 4 juin 2014

Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mercredi 4 juin 2014 à 20h30 en salle du conseil

cmA l’ordre du jour du conseil :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 014
  • Désignation délégués SIEED et SIDOMPE, SIVOM Montfort l’Amaury – rectifications
  • Désignation représentants auprès du CNAS (Comité National d’Action Social)
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCDI) proposition liste des commissaires titulaires et suppléants
  • Centre Interdépartemental de Gestion : renouvellement convention médecine préventive pour le personnel territorial
  • SEGILOG : renouvellement contrat logiciels mairie
  • Rythme scolaire avancement dossier
  • Subventions municipales : attribution des subventions aux associations
  • Commission culturelle et sportive : création d’une régie d’avance et de recettes
  • PLU : Plan Local d’Urbanisme : proposition modification simplifiée
  • Affaires diverses

jlb

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