Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mercredi 4 juin 2014 à 20h30 en salle du conseil
A l’ordre du jour du conseil :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 014
- Désignation délégués SIEED et SIDOMPE, SIVOM Montfort l’Amaury – rectifications
- Désignation représentants auprès du CNAS (Comité National d’Action Social)
- Commission Communale des Impôts Directs (CCDI) proposition liste des commissaires titulaires et suppléants
- Centre Interdépartemental de Gestion : renouvellement convention médecine préventive pour le personnel territorial
- SEGILOG : renouvellement contrat logiciels mairie
- Rythme scolaire avancement dossier
- Subventions municipales : attribution des subventions aux associations
- Commission culturelle et sportive : création d’une régie d’avance et de recettes
- PLU : Plan Local d’Urbanisme : proposition modification simplifiée
- Affaires diverses