Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mercredi 16 décembre 2015 à 20h30 en salle du conseil
A l’ordre du jour du conseil :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès_verbal de la séance du 12 octobre 2015
- Délibérations :
1 – Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements jusqu’à l’adoption du budget primitif 2016,
2 – Versement d’une subvention communale pour la classe découverte (CE2),
3 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs,
4 – Admission en non valeur,
5 – Régularisation des frais de centre de loisirs aux familles,
6 – Noël des ainés 2015,
7 – Modification des statuts de la Communauté de communes de Cœur d’Yvelines,
8 – Adhésion direct de la commune au SILY* (Syndicat Interrégional du lycée de la Queue lez Yvelines et nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant,
9 – Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières de la SAFER*,
10 – Signature d’une convention pour la mise à disposition du terrain de football
11 – Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme - Délégation(s) prise(s) par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT*
- Communications du maire
- Informations et questions diverses.
Convocation déposée en boite aux lettres le samedi 12/12/2015 en matinée
Acronymes (*) :
SAFER : Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural
SILY : Syndicat Interrégional du Lycée de La Queue-lez -Yvelines
CGCT : Code général des collectivités territoriales