Saint-Rémy l’Honoré conseil municipal lundi 27 novembre 2017 à 20 h 30

Le conseil municipal se réunira en mairie, salle du conseil municipal.

Le lundi 27 novembre  2017 à 20h30

A l’ordre du jour de la convocation du conseil :

·Désignation du secrétaire de séance,
·Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2017,

Délibérations
1. Décision modificative n° 1 du budget 2017,
2. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2018,
3. Subvention école publique pour le départ en classe de découverte,
4. Convention relative à la mise à disposition d’un agent de catégorie C du CIG,
5. Convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CIG,
6. Convention relative aux missions du service de médecine préventive du CIG,
7. Garantie communale des emprunts sur Agrément PSLA complémentaire de 9 logements,
8. Rapports d’activités des syndicats, année 2016.

Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Communication du Maire
Questions diverses

jlb

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