Saint-Rémy l’Honoré, Conseil Municipal le 30 octobre de nouveau durant les vacances scolaires

Le conseil municipal sera à nouveau convoqué durant les vacances scolaires, 

Mardi 30 octobre 2018 à 20 h 30

en mairie, salle du conseil municipal

De nouveau le conseil municipal est convoqué durant les vacances scolaires.  C’est devenu une habitude. Un seul souhait avoir le moins de conseillers présents. Si le délai de prévenance semble respecté, la convocation reçue à mon domicile, alors que je suis absent du village jusque mardi

Les délibérations soumises à l’ordre du jour ssont les suivantes :

1. Demande de fonds de concours CCCY : travaux de réhabilitation du foyer rural,
2. Demande de subvention au titre du dispositif d’aides aux projets locaux de circulation douce du Conseil Départemental des Yvelines,
3. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activités,
4. Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement,
5. Opposition au transfert automatique de la compétence assainissement à la communauté de communes Cœur d’Yvelines,
6. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2019,
7. Fixation d’un tarif « panier repas » – PAI,
8. Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour l’accompagnement à la mise en place du RGPD.
Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Communications du Maire

Informations et questions diverses

jlb

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

%d blogueurs aiment cette page :