Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 28 septembre 2016

Mercredi 28 septembre 2016, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à

ccy_conseil_2016-1019h à la salle de la Maison du Jeu de Paume de Neauphle le Chateau

seront abordé les points suivant l’ordre du jour
1 – Approbation du compte-rendu du 13 avril 2016
2 – Désignations d’élus communautaires
3 – Modification des délégations au Président
4 – Transmission par voie électronique des actes au contrôle de légalité
5 – Fixation des bases minimales à la CFE
6 – Rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)
7 – Déclaration d’Intérêt communautaire de la piscine et du transport des élèves scolaires vers cet établissement
8 – Déclaration d’intérêt communautaire du gymnase de Montfort l’Amaury
9 – Déclaration d’intérêt communautaire de la gare routière de Villiers Saint-Frederic et du parking à proximité immédiate
10 – Audit énergétique
11 – Rapport d’activités 2015
12 – Rapport d’activités « déchets ménagers » 2015
13 – Rapport d’activités DSP « coeurs d’enfants »
14 – Représentants au syndicat mixte Yvelines Numériques
15 – Représentants au SIDOMPE
16 – Représentants au SIEED
17 – Représentants au sein de la commission de suivi de site (CSS) pour le stockage souterrain de gaz naturel de Beynes
18 – Commissions communautaires
19 – Adhésion Pack Prévoyance Intériale/CIG
20 – Questions diverses

jlb

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

%d blogueurs aiment cette page :