Saint-Rémy-l’Honoré conseil municipal le 28 mars 2022
Le conseil municipal se réunira ce lundi 28 mars 2022 à 20h30 en Mairie Attention : le lieu de la...
enquête publique aliénation sente
Enquête publique sente SR40 dite sente de la Carrière à grès.
Le commissaire enquêteur a émis ses conclusions et son avis concernant l'aliénation d'une portion de la sente SR40, et à...
Clôture de l’enquête publique du 17 décembre, quelle orientation ?
Du 1er au 17 décembre s’est déroulé l’enquête publique portant sur la désaffectation et l’aliénation de la sente rurale SR40...
Le projet d’aliénation de la sente enfin consultable sur le site de la mairie
Rendre publique un dossier concernant un projet d'aliénation d'une partie d'une sente rurale pourrait en effet être le reflet d'une...
Les enquêtes publiques pour l’aliénation des chemins ruraux
L'aliénation d'une sente rurale ou d'une portion de sente comme la sente SR40 dite sente de la Carrière à grès,...
Enquête publique et chemin rural. Une vidéo et un article qui tombent à point nommé.
Me Eric Landot du cabinet Landot et associés, dont le cabinet défend à la suite de certaines requêtes la commune,...
Saint-Rémy-l’Honoré, ENQUETE PUBLIQUE du 1er au 17 décembre 2021
Ouverture d'une enquête publique du mercredi 1er décembre 2021 au vendredi 17 décembre 2021 préalable à l'aliénation et modification de...