Conseil municipal le lundi 12 octobre 2015 à 20h30

Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le lundi 12 octobre 2015 à 20h30 en salle du conseil

cmA l’ordre du jour du conseil :

  • Approbation du compte-rendu du 23 juin 2015
  • Désignation du secrétaire de séanceDélibérations :
    1 – Amortissement des immobilisations,
    2 – Remboursement d’une facture du Judo Club de Saint-Rémy l’Honoré,
    3 – Approbation du Budget Supplémentaire 2015,
    4 – Affiliation de la commune au régime d’assurance chômage pour le personnel non titulaire,
    5 – Création de postes d’agents recenseurs,
    6 – Adhésion au groupement des commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’Etat Civil,
    7 – Adhésion de la Communauté d’Agglomération « Rambouillet Territoires » au SITERR*,
    8 – Contentieux en cours : autorisation donnée au Maire d’ester en justice et de confier la défense des intérêts de la commune au cabinet Landot Avocats,
    9 – Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal – point 16 délégation de pouvoir au Maire d’ester en justice » définition des cas,
    10 – ALSH* : signature de la convention avec la commune des Mesnuls,
    11 – Dénomination de voie,

    Délégations prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

    Informations et questions diverses.

  • *SITERR : Syndicat intercommunal de transport et d’équipement de la région de Rambouillet
  • *ALSH : Accueils de Loisirs Sans Hébergement

jlb

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