Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le lundi 12 octobre 2015 à 20h30 en salle du conseil
A l’ordre du jour du conseil :
- Approbation du compte-rendu du 23 juin 2015
- Désignation du secrétaire de séanceDélibérations :
1 – Amortissement des immobilisations,
2 – Remboursement d’une facture du Judo Club de Saint-Rémy l’Honoré,
3 – Approbation du Budget Supplémentaire 2015,
4 – Affiliation de la commune au régime d’assurance chômage pour le personnel non titulaire,
5 – Création de postes d’agents recenseurs,
6 – Adhésion au groupement des commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’Etat Civil,
7 – Adhésion de la Communauté d’Agglomération « Rambouillet Territoires » au SITERR*,
8 – Contentieux en cours : autorisation donnée au Maire d’ester en justice et de confier la défense des intérêts de la commune au cabinet Landot Avocats,
9 – Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal – point 16 délégation de pouvoir au Maire d’ester en justice » définition des cas,
10 – ALSH* : signature de la convention avec la commune des Mesnuls,
11 – Dénomination de voie,Délégations prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
Informations et questions diverses.
- *SITERR : Syndicat intercommunal de transport et d’équipement de la région de Rambouillet
- *ALSH : Accueils de Loisirs Sans Hébergement