Le Conseil communautaire de Cœur d’Yvelines se réunira ce 20 décembre 2017

Les élus communautaires de Coeur d’Yvelines se réuniront mercredi 20 decembre 2017 à 19h00 à la salle des fêtes rue de la mairie à Saulx-Marchais

1- Approbation du compte rendu du 8 novembre 2017
2- Fond de concours Boissy-sans-avoir
3- Décision modificative n°2 budget annexe
4- Ouverture des crédits d’investissement 2018
5- Convention avec la commune de Jouars-Pontchartrain pour la prise en charge du reaccordement de ses sites à la fibre optique
6- RIFSQEEP
NDLR – RIFSEEP acronyme barbare qui veut dire « régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ».
mise en oeuvre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/
pls d’infos  sur https://www.fonction-publique.gouv.fr/
7- Régime des concessions d logement
8- Convention d’occupation précaire d’un logement avec astreinte
9- Ouverture dominicale des commerces de détail de la commune de Méré
10- Questions diverses

jlb

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