le Centre Municipal des Loisirs (CML) de Montfort l’Amaury accueillera en ses murs le prochain conseil communautaire de Cœur d’Yvelines à 19 heures
Un ordre du jour relativement léger pour cette édition du conseil communautaire, devant se réunir pour adopter deux points majeurs
- Une Convention d’Opération de Revitalisation du Territoire sur les Communes de Jouars- Pontchartrain et de Beynes.
Jouars- Pontchartrain et Beynes, sont deux communes de la Communauté de Coeur d’Yvelines. Elles ont eu l’opportunité de figurer parmi 11 communes Yvelinoises, retenues par l’État dans le programme « Petites villes de demain » pour une durée de 6 ans. C’est un programme ambitieux, au service des élus locaux avec un fort soutien de l’Etat. Il comprend 9 projets pour Beynes et 13 projets pour Jouars-Pontchartrain.
En effet la signature de LA CONVENTION d’Opération de Revitalisation des Territoires de Beynes et de Jouars-Pontchartrain interviendra la semaine prochaine entre l’Etat, les deux communes ainsi que plusieurs partenaires majeurs.
Cette signature scellera la volonté commune des acteurs d’accompagner Jouars-Pontchartrain et Beynes à relever le défi de la transformation de leur territoire. - Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
La CLECT est chargée que d’une seule mission : procéder à l’évaluation du montant total de la charge financière dévolue à l’EPCI, du fait des compétences transférées par les communes membres. Elle devra pour chaque commune, analyser l’ensemble des dépenses et des recettes y afférentes. Cette étude doit lui permettre au final d’établir un « coût net des charges transférées ».
Plusieurs autres points seront abordés lors de ce conseil communautaire :
- le Rapport 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
- les Conditions et règles d’utilisation des véhicules de service
qui seront suivi des questions diverses