Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 24 juin 2015

Le Mercredi 24 juin 2015, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h

CCCY_conseil-communautaire_2015-06à la salle Phélypeaux à Jouars-Pontchartrain

Nos élus se réuniront pour une séance dont l’ordre du jour est le suivant

– Approbation du compte-rendu du 6 mai 2015
– Procédure de délégation de service public pour la structure multi accueil « coeurs d’enfants »
– Création et suppression de postes
– Création d’emplois fonctionnels
– Instauration de la prime de responsabilité
– Instauration de la prime de fonctions et de résultats pour les grades d’attachés territoriaux, d’attachés principaux et de directeurs
– Répartition du FPIC
– Décision modificative n°1
– Convention avec le SIVOS MBT (restauration scolaire)
– Rapports d’activités
– Questions diverses

jlb

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