Conseil municipal le mardi 23 juin 2015 à 20h30

Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mardi 23 juin 2015 à 20h30 en salle du conseil

cmA l’ordre du jour du conseil :
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 avril 2015
– Compte Administratif 2014 de la commune – affectation des résultats
– Compte de gestion 2014 du receveur
– Demande Garantie d’emprunt de la SCVV Saint-Rémy l’Honoré (groupe Arcade) auprès d’Arkéa Banque entreprises et Institutionnels
– Personnel territorial :
Remplacement de la bibliothécaire (départ en retraite)
Tableau des emplois du personnel territorial
– Travaux huisseries groupe scolaire, MAM, logement F3 : validation du choix de la commission de l’appel d’offres
– Travaux groupe scolaire : aménagements trottoir – clôture et cour d’école : validation du choix de la commission d’appel d’offres
– Aménagement aire de jeux cour maternelles : validation jeux et revêtement sol
– Rentrée scolaire 2015 – 2016
Tarifs services périscolaires : cantine, garderie, étude, centre des loisirs
Fixation tarifs pour les émoluments des animateurs recrutes pour les TAPs
Contrat animateurs services post et périscolaire : reconduction des rémunérations
Classe découverte : ajustements tarifs pour indemnités animateurs de la classe de découverte
– Entretien des bâtiments : présentation organisation pour travaux ménage et fixation des tarifs
– Contrat location hangar : reconduction convention de location pour 2015-2016
– Propriété cadastrée section AO53 et AO54 – 25 rue Pr Mariller : information décision du Maire pour subdélégation du Droit de préemtion Urbain
– APSAD : renouvellement adhésion 2015
– Affaires diverses

jlb

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