Saint-Rémy l’Honoré, conseil municipal le mercredi16 décembre 2015 à 20h30

Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mercredi  16 décembre 2015 à 20h30 en salle du conseil

cmA l’ordre du jour du conseil  :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès_verbal de la séance du 12 octobre 2015

 

  • Délibérations :
    1 – Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements jusqu’à l’adoption du budget primitif 2016,
    2 – Versement d’une subvention communale pour la classe découverte (CE2),
    3 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs,
    4 – Admission en non valeur,
    5 – Régularisation des frais de centre de loisirs aux familles,
    6 – Noël des ainés 2015,
    7 – Modification des statuts de la Communauté de communes de Cœur d’Yvelines,
    8 – Adhésion direct de la commune au SILY* (Syndicat Interrégional du lycée de la Queue lez Yvelines et nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant,
    9 – Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières de la SAFER*,
    10 – Signature d’une convention pour la mise à disposition du terrain de football
    11 – Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Délégation(s) prise(s) par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT*
  • Communications du maire
  • Informations et questions diverses.

 

Convocation déposée en boite aux lettres le samedi 12/12/2015 en matinée

Acronymes (*) :

SAFER : Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural

SILY : Syndicat Interrégional du Lycée de La Queue-lez -Yvelines

CGCT : Code général des collectivités territoriales

jlb

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